Politique de confidentialité

Conditions générales d'utilisation

1. Objet

Les présentes CGU définissent les conditions d’utilisation du site www.thomasrouanmosaiste.fr, édité par l’association TRM.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’une connexion Internet.
 L’association TRM s’efforce d’assurer l’accessibilité du site mais ne peut être tenue responsable d’interruptions techniques.

3. Contenus

Les informations publiées sur le site ont une valeur purement informative.
 L’association TRM ne garantit pas l’exactitude, la complétude ou l’actualité des contenus mis en ligne.

4. Responsabilités

L’utilisateur s’engage à utiliser le site dans le respect de la législation en vigueur et à ne pas perturber son bon fonctionnement.

5. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux de Paris.

 

Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées par l’association TRM (Thomas Rouan Mosaïste), représentée par Thomas Rouan, président.

2. Données collectées

  • Nom et prénom (si fournis dans le formulaire)
  • Adresse email

3. Finalités

Ces données sont collectées pour :

  • Répondre aux demandes envoyées via le formulaire de contac
  • tInformer sur les activités de l’artiste (actualités, expositions, nouvelles œuvres)

4. Durée de conservation

Les données sont conservées pour la durée nécessaire au traitement de la demande, puis archivées pour une durée maximale d’un (1) an.

5. Droits des utilisateurs

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de portabilité.
 Pour l’exercer, contactez :

  • Email : thomasrouanmosaiste@gmail.com
  • Adresse : 5, rue de l’Octroi, 93210 La Plaine Saint-Denis

6. Destinataires

Les données sont destinées uniquement à l’association TRM.

7. Sécurité

Des mesures techniques et organisationnelles adaptées sont mises en place pour protéger vos données contre tout accès non autorisé ou divulgation.

8. Cookies

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  • techniques (indispensables au fonctionnement)
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